ATTIR / ATRI

Projet de loi sur le patrimoine culturel - Mémoire de l'ATTIR

Automne 2010 : L'Association des trésorières et trésoriers des Instituts religieux (ATTIR) a présenté cet automne un Mémoire à la Commission parlementaire de la culture et de l'éducation chargée de l'étude du projet de loi 82 sur le patrimoine culturel. Au nom des Instituts religieux l'ATTIR commentent le projet de loi et formulent en certain nombre de demandes. Ouvrir ce document PDF.



Mémoire sur la réforme du droit des associations personnifiées (2009)

Le 31 mars 2009 : Le présent Mémoire s'inscrit dans la foulée du Mémoire présenté en février 2005 au nom de l'AÉCQ, la CRC et l'ATTIR. Les trois associations soumettent à la ministre des Finances leurs commentaires et leurs positions sur le document de consultation présenté en octobre 2008. Ouvrir ce document PDF; voir aussi le document annexé.



Un regard neuf sur le patrimoine culturel - Mémoire de l'ATTIR

Février 2008 : Mémoire présenté par l'Association des trésorières et trésoriers des Instituts religieux (ATTIR) et la Conférence religieuse canadienne (CRC) suite à la publication du livre vert Un regard neuf sur le patrimoine culturel et la tournée de consultation qui en découle. Le mémoire fait état des préoccupations des instituts religieux à l'égard de la protection du patrimoine culturel de façon générale et de façon particulière à l'égard des immeubles faisant partie du patrimoine religieux.
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Mémoire sur la réforme du droit des associations personnifiées (2005)

Le 4 février 2005, en réponse à une invitation du Registraire des entreprises du gouvernement du Québec, l'Assemblée des évêques du Québec, la Conférence religieuse canadienne / l'Association des trésorières et trésoriers des Instituts religieux (ATTIR) présentent conjointement le présent Mémoire. Ils soumettent leurs commentaires sur le Document de Consultation, intitulé Propositions pour un nouveau droit québécois des associations personnifiées. Ouvrir ce document PDF.

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